Liste des oeuvres de l'esprit

 

Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du code de la propriété intellectuelle :

 

1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques

 

2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres œuvres de même nature

 

3° Les œuvres dramatiques ou dramatique-musicales

 

4° Les œuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en œuvre est fixée par écrit ou autrement

 

5° Les compositions musicales avec ou sans paroles

 

6° Les œuvres cinématographiques et autres œuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble œuvres audiovisuelles

 

7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie 8° Les œuvres graphiques et typographiques

 

9° Les œuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie

 

10° Les œuvres des arts appliqués

 

11° Les illustrations, les cartes géographiques

 

12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences

 

13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire

 

14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.